Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLAPAS ARAMIS
Mme MABELLY Yvette épouse GREFFULHE

Numéro de dépôt :
1078075
Date de dépôt :
06/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque LE CLAPAS ARAMIS

Déposée le 6 juin 1978 par madame MABELLY Yvette épouse GREFFULHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « LE CLAPAS ARAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MABELLY Yvette épouse GREFFULHE domicilié(e) AUBAIS GARD - France.

La marque LE CLAPAS ARAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CLAPAS ARAMIS est expirée depuis le 6 juin 1988.

MABELLY Yvette épouse GREFFULHE a également déposé les autres marques suivantes : LE CLAPAS ATHOS , FIN GOURMET , LE CLAPAS D ARTAGNAN , VIN DES ANCETRES , LE CLAPAS PORTHOS , LOU GARDIAN , VIN DES ANCETRES


Mme MABELLY Yvette épouse GREFFULHE - AUBAIS GARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

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